Union Européenne


Contre quelques millions d’euros, l’UE a réussi, une fois de plus, le tour de force de déléguer le « sale boulot », celui d’empêcher les ressortissants africains de jouir du droit à la mobilité.

Au sortir du mini-sommet de Paris convoqué par Emmanuel Macron, les chefs d’Etat et de gouvernement des pays représentés ont annoncé l’envoi immédiat d’une mission au Niger et au Tchad pour s’assurer de la mise en œuvre rapide des décisions prises. Parmi les plus inacceptables, l’ouverture de hotspots dans les zones désertiques des deux pays cités pour parquer les migrants indésirables, en attendant leur renvoi de gré ou de force vers leurs régions et pays d’origines.
Fermer à tout prix la route migratoire de la Méditerranée centrale : pari gagné sur le papier pour le président français E. Macron qui a convoqué le 28 août 2017 à Paris, un mini-sommet sur la migration. Cette réunion a réuni autour de l’initiateur ses homologues d’Allemagne, du Niger, du Mali et du Tchad, le Premier ministre libyen et la Haute Représentante de l’UE.
Même s’il divise et provoque des remous au sein de l’UE, moins de 24 heures ont suffi au nouveau locataire de l’Elysée pour amadouer ses pairs du Niger et du Tchad et les convaincre d’accepter son projet d’endiguer les départs des migrants à partir de leurs pays. En échange d’une promesse de sommes d’argent fléchées, Issoufou Mahamadou et Idriss Déby ont avalisé le contenu de la déclaration finale qui ouvre la voie à une batterie de mesures d’internement des citoyens non ressortissants de l’UE. Le Niger et le Tchad n’étant pas de pays d’émigration à destination de l’Europe, c’est dans les rangs des autres ressortissants de l’Afrique de l’Ouest que l’on comptera le plus grand nombre des victimes des mesures restrictives annoncées. En effet, ces deux pays sahéliens ne figurent pas dans le rapport 2016 du HCR qui place la Guinée, le Nigeria et le Sénégal dans le top des pays de départ de migrants subsahariens.
Le jeune président a pris le soin de tout ficeler avant de convoquer la réunion. L’annonce de l’ouverture de hotspots en juillet à Orléans n’a pas seulement pris de court les chefs d’Etat des pays concernés. Elle ne leur a laissé aucun autre choix que de se plier aux exigences de Macron. La libre circulation de l’africain à l’intérieur du continent tant convoité par l’Union Africaine devra attendre des jours plus favorables.

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Que l’Europe s’obstine à fermer ses portes aux Africains en quête de mieux vivre, le décompte macabre des morts en Méditerranée nous le rappelle chaque semaine.

Moins connue est le rôle de l’Union européenne qui alimente indirectement ces flux en contribuant à la  paupérisation des populations : que valent en effet les 0,7% de leur RNB que les meilleurs élèves de l’UE consacrent  à l’aide publique au développement, lorsque, dans le même temps, l’UE mène avec ses « partenaires » africains des négociations commerciales qui accordent aux marchandises ce qui est refusé aux hommes : l’ouverture des frontières et la libre circulation ?!

 

Ce n’est pas là le moindre des paradoxes : cette même Commission UE qui met en place de fâcheux accords pour cantonner les humains de l’autre côté de ses frontières, a décidé de passer en force pour voir entrer en vigueur un accord de libre-échange avec les pays d’Afrique de l’ouest et d’Afrique centrale. Alors que les négociations des Accords de partenariats économiques (APE), entre l’UE et ses partenaires africains trainent depuis plus de dix ans, faute d’emporter l’adhésion des pays dits « partenaires », la Commission vient de fixer un ultimatum à la ratification de ces accords au 1er octobre prochain. Elle a en plus annoncé recourir aux « actes délégués » afin d’éviter un vote du Parlement européen sur la question !

Pour l’eurodéputé Emmanuel Maurel, cette manière de faire est « inacceptable d’un point de vue démocratique », tandis que plusieurs syndicats et organisations françaises ont dénoncé dans un communiqué une Commission voulant « forcer les Etats africains » à signer « avant même que les débats démocratiques aient eu lieu  au sein de leur Parlement ». Côté africain, les critiques sont plus virulentes encore : « Les APE constituent la dernière tentative de l’Europe de continuer à aggraver le sous-développement de l’Afrique », a ainsi déclaré le bureau Afrique de la Confédération syndicale internationale (CSI). Plus précisément, nombre d’études ont montré les risques intrinsèques à pratiquer le libre-échange entre des zones économiques inégales, comme c’est évidemment le cas avec les APE qui prétendent établir le libre-échange entre le géant européen et les économies sous-industrialisées d’Afrique : « La mise en œuvre des APE va inonder les marchés de la CEDEAO [Communauté économique des États d’Afrique de l’Ouest – ndlr] de produits agricoles beaucoup plus compétitifs, entraînant ainsi la disparition de plusieurs filières agricoles, avec de graves conséquences économiques et sociales, comme la ruine de millions de petits agriculteurs et l’aggravation de la dépendance alimentaire de plusieurs pays ».

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Le séisme LuxLeaks est passé, la société civile luxembourgeoise ne s’est pas offusquée, ou si peu. Et d’ailleurs, pourquoi s’offusquer de ce qui est finalement qualifié par l’ancien Premier ministre de « pratique courante dans 22 pays de l’UE »?

Reste à la société civile de savoir si elle souhaite que la justice fiscale soit une aspiration démocratique ou si elle se contente d’en faire un vœu pieu…

Passé encore plus inaperçu au Luxembourg, le nouveau rapport de Eurodad « Hidden Profits » nous dit pourtant pourquoi la société civile, tout autant que les politiques, devrait comprendre la gravité d’une situation qui est au fondement du creusement des inégalités entre riches et pauvres. A l’intérieur d’une société, mais également entre les Etats industrialisés et les Etats dits « en développement »: en comparant l’effort de 15 pays européens pour combattre l’évasion fiscale et assurer une transparence financière, ce rapport montre que ces Etats n’arrivent pas à faire évoluer leurs pratiques respectives qui représentent pourtant chaque année un manque à gagner de recettes fiscales évalué  entre 660 et 870 milliards d’euros. Les entreprises multinationales continuent ainsi à exploiter les failles du système et à contourner les impôts, notamment par le biais d’opérations de transferts entre les multinationales et leurs filiales afin de diminuer drastiquement les bénéfices fiscalisés. Les multinationales, à la tête desquels on retrouve les personnages qui accumulent les plus grosses fortunes, sont évidemment les grandes gagnantes. Les perdants sont les budgets des Etats, non seulement en Europe, mais également dans les pays les plus pauvres du monde, précisément ceux qui ont désespérément besoin de ces recettes fiscales pour leur développement.

Des montages financiers découlant pour partie des tax rulings, ont pu motiver l’implantation au Luxembourg de différentes sociétés actives dans les pays en développement. Parmi elles, la société SOCFIN est emblématique d’une gouvernance guidée exclusivement par le profit: cette société holding du groupe de plantations de Vincent Bolloré, est par ailleurs accusée de pratiquer des méthodes d’intimidation dans certains pays où elle est implantée, notamment en Sierra Leone et au Cambodge.

En favorisant de tels arrangements fiscaux, les politiques se rendent coupables de corruption morale. Des politiques nationales mais aussi européennes doivent être adoptées pour arrêter l’hémorragie fiscale causée par la concurrence fiscale, l’évasion fiscale et la distribution injuste de la rente issue des ressources naturelles.

Outre l’aspect immoral de pratiques fiscales déloyales, leur perpétuation  place en outre les Etats européens en situation de non-conformité avec l’article 208 du Traité de Lisbonne qui instaure l’obligation de ne pas nuire aux politiques de développement en faveur des pays les plus pauvres.

En publiant, en octobre dernier, la seconde édition de son baromètre pour la cohérence des politiques en faveur du développement “FairPolitics”, le Cercle de Coopération a voulu rappeler l’exigence morale et institutionnelle consentie par le gouvernement luxembourgeois envers les pays en développement lors de la ratification du Traité de Lisbonne.  Y sont recensées quelques-unes des incohérences des politiques actuelles envers les efforts de la coopération au développement, parmi lesquelles l’injustice fiscale. Vu du Luxembourg, les citoyens veulent croire qu’il ne s’agit là ni plus ni moins que de pratiques répandues et destinées à permettre au petit Luxembourg de ne pas se laisser manger par ses grands voisins qui disposent de leviers économiques plus diversifiés.

La réalité est malheureusement plus grave, dès lors que l’on veut bien considérer l’impact  de ces pratiques sur l’inégale répartition des richesses qui, non seulement, se perpétue, mais en plus se renforce, réduisant les efforts en faveur du développement à des vœux pieux. Il est donc bien de la responsabilité des organisations de la société civile que de dénoncer des pratiques incompatibles avec les valeurs démocratiques et la construction d’un monde plus juste.

Marine Lefebvre

Bloquées depuis plus de 10 ans, les négociations du partenariat économique (APE) entre l’Union européenne et les pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)  ont connu une reprise inattendue début 2014. Mais les pays les moins avancés n’en sortiront pas gagnants.

Le compromis survenu fin janvier entre  la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) et  l’UE relance la négociation en vue de parvenir à une signature des accords d’ici le 1er octobre 2014, date butoir à laquelle les APE doivent remplacer les préférences commerciales non réciproques accordées par l’UE à ces pays  depuis l’accord de Cotonou de juin 2000. Au-delà de cette date, les pays n’ayant pas finalisé les négociations avec l’UE se verront privés de l’exemption de droits de douane et de quotas aux exportations vers l’UE dont ils profitent actuellement et basculeront vers un régime moins avantageux, alors même que l’OMC a accordé une dérogation permettant de prolonger la situation préférentielle accordée aux pays en développement. Mais l’UE a refusé de réitérer sa demande de dérogation auprès de l’OMC et pousse les pays ACP à conclure les négociations.

Malgré quelques menues avancées concédées par l’UE (dont le retrait de la clause de la nation la plus favorisée, qui empêche l’UE de s’assurer que les pays ACP ne pourront conclure d’accords commerciaux plus avantageux avec d’autres pays développés, ou concernant le degré d’ouverture des marchés de la CEDEAO aux exportations européennes à hauteur de 75 % sur une période de 20 ans au lieu des 80 % initialement exigés par l’UE), l’Afrique de l’Ouest a du renoncer à sa demande de fonds additionnels destinés au développement économique qu’elle estimait à 15 milliards d’euros à titre de compensation de l’impact négatif que les APE feront peser sur les économies nationales.  « L’UE s’est engagée sur 6,5 milliards, mais ce ne sont pas des fonds additionnels », explique Cheik Tidiane Dieye, directeur du Centre africain pour le commerce, l’intégration et le développement.

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Pour les pays les moins avancés (PMA) qui disposent d’un accès total et sans réciprocité au marché européen, armes mises à part, les accords de partenariat économique, refusés depuis 10 ans, restent une menace plus qu’une bonne nouvelle.

 « Dans la CEDEAO (plus la Mauritanie), 12 des 16 pays font partie des pays les moins avancés (PMA). Ces derniers vont devoir ouvrir davantage leur économie à l’UE, alors même que les règles de l’OMC ne l’imposent pas » souligne Cheik Tidiane Dieye. Outre les pertes conséquentes de recettes douanières pour les pays africains, la signature des APE entrainera un impact négatif également sur l’intégration régionale. Alors que l’UE s’obstine à présenter les APE comme des accords visant à développer l’intégration régionale, la société civile africaine, expliquent ses représentants, n’est pas dupe et la défiance à l’égard de l’UE se creuse : « Au lieu de favoriser l’intégration, les APE ont déstructuré la région », dénonce Cheik Tidiane Dieye. « Avec le Ghana et la Côte d’Ivoire qui avait signé des accords intérimaires, la situation était intenable », poursuit-il. « La Commission coupe les exécutifs africains de leur société civile », renchérit Christine Angela, présidente de la plateforme nationale des organisations de la société civile du Cameroun.

Alors, pourquoi les pays ACP envisagent-ils de signer ces accords? La question est posée par Kalilou Sylla, Secrétaire général du Réseau des Organisations Paysannes et de Producteurs Agricoles de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) : expliquant que les dirigeants ivoiriens, nigérians ou sénégalais ont besoin du soutien de l’UE pour renforcer leur légitimité, il affirme : « les accords seront signés pour la rentabilité politique à court terme. A long terme, cet accord sera négatif, y compris pour l’UE : la Chine et les BRIC vont être renforcés par le sentiment anti-européen… »

Marine Lefebvre

http://www.sosfaim.org

COMMUNIQUE DE PRESSE

Mardi 19 mars 2013 

 

Le 13 mars dernier, le Parlement européen a voté 4 propositions législatives visant à réformer la politique agricole commune (PAC) de l’UE. Ce vote en plénière du Parlement européen marque certes une légère avancée sur le vote catastrophique de la commission agriculture du Parlement de janvier 2013. Mais pour SOS FAIM, les ambitions des parlementaires européens pour une nouvelle politique agricole européenne plus durable et plus solidaire sont décevantes.

 
reforme-pac-2Les déceptions majeures sont liées surtout au plafonnement des aides à un montant bien trop élevé (300.000 €), ce qui continue à légitimer la logique agro-intensive actuelle. Elles sont aussi liées à des mesures de verdissement trop timides (refus de la rotation des cultures), ce qui ne permettra ni de réduire notre dépendance aux protéines ni d’avancer dans les pratiques agro écologiques. Mais au-delà de ces doléances, le Parlement européen a par ailleurs balayé d’un revers de la main les amendements proposés par la Commission Développement du Parlement qui visaient à prendre en compte l’impact de la PAC sur les pays du Sud.

L’agriculture européenne, tant par sa dépendance aux importations (soja surtout) et sa logique d’exportations (produits laitiers, viande, céréales,…), impacte lourdement les petits producteurs des pays en voie de développement. L’objectif des amendements proposés était que la nouvelle PAC intègre concrètement les obligations de cohérence des politiques que l’UE s’est donnée. Cela devait passer par une PAC plus centrée sur le développement d’une agriculture à taille humaine, durable et destinée aux marchés locaux, mais cela impliquait également la mise en place de garde-fous en faveur des pays en voie de développement.

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L’agriculture conventionnelle a vécu. Elle a fait les beaux jours de la construction européenne et enrichi quelques groupes de l’agroalimentaire devenus de puissantes multinationales. Elle continuera de survivre au prix de mirobolantes subventions et de la dissimulation des coûts externes, mais ses jours sont comptés !

Depuis 2008, les rapports internationaux validés par les organisations internationales (IAASTD, Banque Mondiale, FAO…) se succèdent qui appellent à un changement de paradigme : non seulement cette agriculture génératrice de 14 à 20% des émissions annuelles de gaz à effet de serres (GES) n’est pas durable, mais elle ne sera plus viable à très brève échéance. La hausse inexorable du coût des produits pétroliers fragilise toujours davantage le modèle. Qu’on y songe : l’agriculture conventionnelle repose sur des intrants indexés sur les prix du pétrole. Or, pour l’injection d’une calorie énergétique, elle n’en produit que 3, comme le souligne la journaliste Marie- Monique Robin dans sa dernière enquête. A l’opposé de l’agriculture conventionnelle, l’agro-écologie multiplie par 15 et même parfois 30 chaque calorie injectée dans le processus de production. Cet indicateur de productivité ne mériterait-il pas de remplacer dans nos calculs économiques le trompeur rendement à l’hectare qui omet en plus la dégradation des sols induite par l’agriculture intensive?

Dans le monde, ce sont près de 2 millions d’agriculteurs qui ont adopté un mode de production basé sur l’agro-écologie et son respect des écosystèmes et de la biodiversité. De fait, les études démontrent que cette méthode permet d’augmenter de 100 à 400% la productivité réelle !

Si les lobbies de l’agro-business restent puissants, nul ne peut rester insensible à la convergence des arguments qui militent en faveur d’une réorientation radicale du mode de production de nos denrées alimentaires. Le 8 novembre, Charles Goerens, en sa qualité de député européen, participait au débat qui suivait la projection du film « Les Moissons du futur » dans l’enceinte du Parlement européen. Interrogé par un collectif d’ONG dont SOS Faim sur la manière dont il comptait agir pour promouvoir les pratiques agroécologiques, C. Goerens a plaidé pour « le droit au développement endogène des agricultures ». « Mon libéralisme m’interdit d’ignorer le droit à la liberté des chances : les écarts de productivité (entre agricultures d’Europe ou d’Afrique) empêchent une compétitivité équitable ! ». Il a notamment proposé que l’UE puisse consacrer des fonds à la recherche alternative dans l’agriculture afin que les exploitants agricoles ne soient pas contraints de produire des OGM s’ils ne le souhaitent pas. « Même si l’agroécologie repose en grande partie sur les savoirs paysans, ceux-ci doivent être enrichis à travers un dialogue constant avec la recherche scientifique. »

Alors que l’UE peine à prendre les mesures qui iraient résolument dans le bon sens, au Sud, les Etats prennent de l’avance. Au Brésil, les politiques agricoles poussées par le Mouvement Paysan sans terre et la Via Campesina, appuient une transition vers des pratiques pérennes. Plus largement, dans les pays où l’agriculture familiale est demeurée le pilier de la production agricole, des mutations sont réalisées. Au Niger, l’Initiative 3N « Les Nigériens nourrissent les Nigériens » intègre la durabilité  et prévoit « la promotion des pratiques durables d’utilisation des ressources naturelles et d’adaptation aux changements climatiques ».

L’approche de la Conférence sur le climat de Doha nécessite de souligner que l’engagement pris par la communauté internationale de limiter à deux degrés le réchauffement de la planète restera inaccessible sans une refonte véritable de notre modèle agricole.

Marine Lefebvre, SOS Faim

Publié le 14 novembre dans Le Quotidien

Lire aussi la prise de position partagée par de nombreuses ONG et Organisations paysannes contre le double jeu/ double discours de la FAO:  Pourquoi la FAO et la BERD promeuvent-elles la destruction de l’agriculture paysanne et familiale?

Voici une quinzaine d’années que l’est de la RDCongo survit entre milices armées, agences des Nations Unies et ONG. Nommé « Première guerre mondiale africaine », le conflit a causé des millions de morts et de déplacés. Au quotidien pourtant, les Congolais prouvent leur détermination à se reconstruire.

Loin d’être réglé, le conflit déclenché suite au génocide du Rwanda et au renversement du Président Mobutu du Congo (ex-Zaïre) connaît de multiples rebondissements et la situation sécuritaire reste précaire, même si, depuis 2003, un semblant de stabilisation autorise les rapatriements : en co-financement avec l’Union Européenne et SOS Faim, l’ONG locale des Amis du Kivu met en œuvre un programme de relance de l’activité agro-pastorale à l’intention des « retournés ».

Après avoir travaillé dans les camps auprès des déplacés, Charles Cikomola, le coordinateur des Amis du Kivu, a senti l’importance de les aider à rentrer dans leurs villages pour y retrouver leur autonomie.

« Certaines ONG étrangères continuent toujours de distribuer des sacs de riz, sans s’inquiéter de ce que cette charité décourage les villageois à mener leurs propres activités. Ce dont les paysans ont besoin, c’est de refaire leur cheptel et de retrouver des outils de production pour cultiver leurs champs, non pas de nourriture tombée du ciel qui les installe dans la dépendance de l’aide extérieure ! ».

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